ALLGEMEINE VERKAUFS- UND NUTZUNGSBEDINGUNGEN
LEBENSMITTEL
Fenua Factory ist eine Marke der Fenua Tattoo Factory.
Le site www.fenua-factory wird herausgegeben von:
Fenua Tattoo Fabrik
82 allée des petitionsstifte 83110 Sanitäter Sur Mer
Tél : 06 18 06 39 77
E-Mail: info@fenua-factory.com
Nr. Siret : 81916690100028
N° de TVA Intrakommunautaire :FR89819166901
Gehostet bei:
OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – Frankreich
Diese Verkaufsbedingungen werden einerseits von dem oben genannten Unternehmen, im Folgenden „Verkäufer“ oder „Fenua Factory“ genannt, und andererseits von jeder natürlichen oder juristischen Person abgeschlossen, die über die Website einen Kauf tätigen möchte https://www.fenua-factory.com/de/ als „acheteur“ bezeichnet.
OBJET
Diese Seite ist für alle Internetnutzer frei zugänglich. Sein Zweck ist der Online-Verkauf von Kreationen, Wanddekorationen aus Metall, Aufklebern, Textil-T-Shirts, Sweatshirts usw.
ANNAHME DER ALLGEMEINEN GESCHÄFTSBEDINGUNGEN
La commande sur le présent site vermute l’acceptation, par l’internaute, des présentes condition générales. L'internaute reconnaît du même fait en avoir pris pleinement connaissance. Cette-Akzeptation bestandera dans le fait, pour l’internaute, de valider les présentes conditions générales de vente et d’utilisation. Ce fait de valider les conditions générales aura la même valeur qu’une Signatur de la part de l’internaute. L’internaute renaît la valeur de preuves des systèmes d’enregistrement automatique de l’éditeur du site et, sauf s'il apporte la preuve contraire, il renonce à les contester en cas de litige. L’acceptation des présentes conditions générales vermute de la part des internautes qu’ils jouissent de la capacité juridique nécessaire pour cela, ou à défaut qu'ils en aient l’autorisation d’un tuteur ou d’un curateur s’ils sont incapables ou de leurt.
Eigentum
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, Diffusor, Adapter, Modifikator, Verlag, Kommuniquer intégralement OU Partiellement, Sous Quelque Forme Que CE Soit, Les Données, la présentation OU L'IGUTHION DU SEITE SANS SANS Notre Autorisierung Écrite Préalable.
Die Fotos und Illustrationen werden hier präsentiert https://www.fenua-factory.com/de/ sont soumises aux droits d'auteur et de protection de l'image. Ein Zettel,https://www.fenua-factory.com/de/ allein sorgt für deren Verbreitung.
Eine Außenübertragung ist nicht gestattet. Jede Verwendung oder Präsenz auf einem nicht autorisierten Medium führt zu einer strafrechtlichen Verfolgung unsererseits, seitens der Fotografen sowie der auf einigen Abbildungen anwesenden Modelle.
Artikelmerkmale
Beschreibung und Fotos:
Les textes et photographies n’entrent pas dans le champ contractuel. Une légère différence de teinte peut être constatée entre la photographie et l'article. Ceci est dû aux bains de teinture pouvant légèrement varier d'une commande à l'autre, mais également à la prise de vue suivant la couleur de l'appareil utilisé. La responsabilité du vendeur ne peut être engagée si des erreurs s’y sont introduites.
Wir weisen Sie darauf hin, dass alle unsere Fotos unverbindlich sind
Verfügbarkeit:
Fenua factory s’efforce de communiquer les informations de disponibilité les plus justes possibles, les délais de livraison affichés sur les produits en cours de réapprovisionnement sont sujets à mod sans préavis et dépendent essentiellement des informations recueillies auprès des fournisseurs. Les disponibilités affichées sur le site sont données à titre indicatif et ne représentent en aucun cas un engagiert contractuel.
Tarife :
Pour chacun des pays de l'Union Européenne les prix sont soumis à la TVA Française (zones franches et pays tiers se reporter aux autres pays ci-dessous).Ils sont exprimés en Euro.
Zu den weiteren Preisen gehören: Die von TVA Française ausgestellten Preise. Auf der Seite des Befehls sind keine Seren angebracht, und die Seren sind ohne Steuern und alles andere als ein Fremdwort. Sie sind in Euro. Es liegt in der Verantwortung des Auftragnehmers, sich an die zuständigen Behörden zu wenden, um eventuelle Zusatzsteuern aus der Entschuldung freizusprechen.
Les prix des Articles figurant au Catalogue au moment de la commande seront les seuls relateds à l'acheteur. Ces prix ne comprennent pas les frais de transport et de livraison. Ces frais sont à la charge de l’acheteur et sont facturés à la fin de la commande en supplément des produits commandés.
Les promotions tarifaires affichées sur le site Internet, communiquées dans la presse, proposées par mail aux personnes inscrites à la Newsletter ou publiées par différents partenaires, sont valables sur la période indiquée. Bestimmte Promotions tarifaires peuvent être soumises à descodes promotionnels. Ces Codes Promotionnels ne sont pas cumulables et ne sont pas remboursables. Pour que l’acheteur puisse en bénéficier, il est obligatoire de les inscrire dans le cadre réservé à cet effet lors de la validation de la commande.
MODALITÄTEN DE SOUSCRIPTION DES COMMANDES ET DESCRIPTIF DU PROCESSUS D’ACHAT
La disponibilité des produits est indiquée sur le site, dans la fiche descriptive de chaque article. Afin de passer commande, les internautes pourront sélectionner un ou plusieurs objets, et les ajouter à leur panier. Lorsque leur commande sera complète, ils pourront accéder à leur panier en cliquant sur le bouton prévu à cet effet. En Consultant leur panier, les internautes auront la faculté de vérifier le nombre ainsi que la nature des Articles qu’ils auront choisis et pourront vérifier leur prix unitaire ainsi que le prix global de la commande. Ils auront la possibilité d’ôter un ou plusieurs objets de leur panier. Sur ce récapitulatif sera en outre indiqué aux clients la faculté dont ils disposent ou non d’exercer leur droit de rétractation ainsi que les délais qui s’y appliquent. Si leur commande leur convient et qu’ils souhaitent la valider, les internautes pourront cliquer sur le bouton valider, ils accéderont ensuite à un formulaire dans lequel ils pourront soit saisir leur leurs identifiants de connexion s’ils en. Dès lors qu’ils seront connectés ou après qu’ils aient parfaitement complété le formulaire, les client seront invités à contrôler ou modifier leurs coordonnées de livraison et de facturation puis seront invités à effectuer leurt paiement enrigé en. Une fois le paiement reçu par l’éditeur du site, ce dernier s’engage à en accuser réception auprès du client par voie électronique, dans un délai raisonnable. De même et dans le même délai, l’éditeur s’engage à adresser au client un courrier électronique récapitulatif de la commande et lui enfirmant le traitement, reprenant toutes les information relatives à la commande, aux produits commandés, à leur livraison, ainmodalité
PRIX
Die auf der Website angegebenen Preise verstehen sich inklusive aller Steuern, exklusive Versandkosten. Diese Preise können vom Verlag jederzeit geändert werden, die angezeigten Preise gelten nur am Tag der Bestellung und haben keine Wirkung für die Zukunft. Für den Kunden gilt der zum Zeitpunkt der Bestellung gültige Preis. Die Versandkosten werden dem Kunden in jedem Fall vor der Zahlung mitgeteilt. In diesem Zusammenhang obliegt es dem Kunden, sich an den Kundendienst zu wenden, wenn der Lieferort während des Bestellvorgangs nicht angeboten wird. Im Falle einer Lieferung außerhalb des Zollgebiets der Europäischen Union wird der Kunde darauf hingewiesen, dass ggf. Zölle und sonstige Steuern anfallen. Die notwendigen Formalitäten und die Zahlung der genannten Zölle und Steuern liegen nicht in der Verantwortung des Verlags und liegen in jedem Fall in der Verantwortung des Kunden. Es liegt daher in der Verantwortung des Kunden, vor jeder Bestellung alle diese Daten sowie die Möglichkeiten der Einfuhr des Produkts bei den zuständigen Behörden des Lieferlandes zu prüfen.
CLAUSE DE RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ
Les produits vendus restent la propriété de l’éditeur jusqu’à complet paiement de leur prix, conformément à la présenteklausel de réserve de propriété. Les risques sont transférés au client à compter de la livraison.
INFORMATIONEN
L’internaute peut passer commande sur le présent site et Effectuer son règlement par Paypal et carte bancaire. Les paiements par carte bancaire se font au moyen detransaktionen sécurisées via la plateforme de paiement Paypal ou crédit agricole. Dans le cadre des paiements par carte bancaire, l’éditeur du site n’a accès à aucune donnée relative aux moyens de paiement de l’utilisateur
VERSAND UND LIEFERUNG
Suivant le transporteur choisi, un délai de livraison est communiqué à l'acheteur. Un dépassement de la date de livraison de 14 jours et non dû à un cas de force majeure, permet à l'acheteur d'annuler sa commande par lettre recommandée avec Accusé de Réception. La commande est considérée comme annulée à la réception de la lettre par Fenua factory. L'acheteur exerce ce droit pendant 14 jours à compter de la date de livraison prévue. Dans ce cas, le remboursement de la commande sera effectué dans un délai Maximum de 14 jours.
Jede vom Käufer gewünschte Teillieferung einer Bestellung, die Produkte enthält, die zum vereinbarten Liefertermin nicht verfügbar sind, verursacht zusätzliche Kosten, die vom Käufer zu tragen sind.
Im Falle des Verlusts oder Nichterhalts des Pakets muss der Käufer das Fenua-Werk über den Nichterhalt seiner Bestellung informieren. Eine Untersuchung wird vom Spediteur angefordert und kann mehrere Tage dauern. Während dieses Zeitraums können keine Rückerstattungen oder Rücksendungen vorgenommen werden. Nach der Bestätigung des Verlusts des Pakets und der Entschädigung durch den Spediteur erhält der Käufer eine Rückerstattung seines Kaufpreises oder eine erneute Lieferung seiner Bestellung. Die Fenua-Fabrik übernimmt jedoch keine Haftung, wenn der Kunde bei der Bestellung eine falsche Adresse angibt oder in seinem Namen die Lieferung an einen öffentlichen Ort ohne standardisierten Briefkasten wünscht.
Im Falle einer Beschädigung während des Transports liegt es in der Verantwortung des Käufers, das Fenua-Werk am selben Tag nach Erhalt des Pakets zu informieren und ein oder mehrere Fotos des beschädigten Produkts mit der Verpackung und dem Etikett zu senden. Das Fenua-Werk wird eine Beschwerde beim Spediteur einreichen und das Produkt so schnell wie möglich umtauschen.
Für den Fall, dass Sie den Artikel nicht vom Transporteur erhalten haben, weist der Artikel auf das Problem hin. Die Bücher und Sachbearbeiter sind dafür verantwortlich, dass ihre Bücher in einem sicheren und normalen Zustand aufbewahrt werden. Die Fenua-Fabrik kann Ihnen möglicherweise nicht die Rückerstattung einer nicht erhaltenen Bestellung als Lieferung in Rechnung stellen, es sei denn, die Option gegen die Unterschrift wird an die Bestellung weitergeleitet.
DROITS DU CONSOMMATEUR
LEISTUNGSBILANZ
Le service client du site est available parcourrier électronique à l’adresse suivante info.fenuafactory@gmail.com oder per Post an folgende Adresse: Fenua-Fabrik 82 allée des petits Pins 83110 Sanary Sur Mer, Frankreich. In diesen beiden Fällen wird sich der Verlag um eine Antwort innerhalb von zwei Werktagen bemühen
RECHT AUF WIDERRUF
Les consommateurs disposent d'un délai de 14 jours francs à compter de la Date de réception du colis pour en demander le remboursement au titre de leur droit de rétractation. Afin d’exercer ce droit, il leur appartient de retourner (à leur frais) le colis à l’adresse suivante : Fenua Fabrik 82 allée des petit Pins 83110 Sanary Sur Mer, Frankreich, accompagné d’une copie de la facture et d’une lettre demandant le remboursement.
Tout retour devra être effectué complet (emballage d’origine, hinweise, accessoires, copie de la facture) et les produits retournés devront être en parfait état de revente, ils ne devront donc être ni portés, ni salis, ni endommagés. Conformément aux dispositions du code de la consommation, les consommateurs ne pourront en aucun cas prétendre à l’exercice d’un quelconque droit de rétractation pour les commandes de tous produits nettement personnalisés ou confectionnés selon leurs spécifications. L’éditeur remboursera l’Internaute en utilisant le même moyen de remboursement que celui utilisé pour la Transaktion initiale.
GARANTIE LEGALE ET COMMERCIALE DES PRODUITS ACHETÉS SUR LE PRÉSENT SITE
INFORMATIONEN
- Garantie légale:
Indépendamment de toute garantie commerciale pouvant être accée à l'Internaute, l’éditeur reste tenu de la garantie légale des Vices cachés dans les condition fixées aux Articles 1641 à 1648 du Code Civil, ainsi qu'à l'article 2232 du même code.
En cas de défectuosité d’un produit acheté sur le site, les client disposent, conformément aux dispositions du code Civil de la garantie légale des Vices cachés et, conformément aux dispositions du code de la consommation, de la garantie légale de conformité. Afin d’exercer l'un de ces droits, il leur appartient de se rapprocher du service client de l’éditeur. Le vice caché étant un défaut de la chose qui, dans des conditions normales d’utilisation, la rend unpropre à l’usage auquel on la destine et l’obligation de conformité s’entendant comme la remise de la select contractuellement convenue, l’éditeur de ce site n’est notamment de paits.
- Kommerzielle Garantie:
Unsere auf der Website verkauften Produkte können von einer kommerziellen Garantie profitieren. Dies sind für die Fälle 3 volle Monate ab dem Datum des Erhalts des Pakets. Diese Garantie gilt jedoch nicht im Falle eines Problems, das auf Fahrlässigkeit, Beschädigung oder unsachgemäße Verwendung des Produkts durch den Internetnutzer zurückzuführen ist.
BEDINGUNGEN FÜR DIE AUSÜBUNG DER GARANTIEN
Wenn das Produkt aus dem Ausland nach Ablauf der gesetzlichen oder kommerziellen Garantiezeit oder nicht konform mit der Bestellung abgelaufen ist, führt dies zu einer Rückerstattungs- oder Umtauschforderung gegenüber dem Kunden, der den nächsten Schritt anzeigt. Der Preis liegt auf Kosten des Hafenunternehmers und unterliegt einer Rückgabe, die auf eine gewerbliche oder gesetzliche Garantie zurückzuführen ist, die ausschließlich dem Herausgeber zusteht.
PERSÖNLICHER RAUM
RAUMSCHAFFUNG
Die Einrichtung eines persönlichen Bereichs ist eine wesentliche Voraussetzung für jede Bestellung eines Internetnutzers auf dieser Website. Zu diesem Zweck wird das Mitglied um die Angabe bestimmter persönlicher Daten gebeten. Das Mitglied verpflichtet sich, wahrheitsgemäße Angaben zu machen, unter Androhung der Löschung des Kundenkontos.
Bestimmte Informationen sind bei der Erstellung des Raumpersonals und bei der Vertragsbestätigung unverzichtbar. Ich verweigere einem Mitglied die Aura dieser Informationen, um die Schaffung des Raumpersonals zu bewirken, auch wenn es sich um Vorfälle oder die Validierung des Kommandos handelt.
FUNKTION
Dieser Raum ermöglicht es dem Kunden oder einem Beratermitglied, alle seine Befehle auf der Website anzuzeigen und die betreffenden Personalinformationen zu ändern. Wenn sich Inhalte in der Rubrik Raumpersonal befinden, die aufgrund eines Zufalls, einer Panne oder eines Falles höherer Gewalt disparat werden können, liegt die Verantwortung des Herausgebers vor Ort nicht darin, diese Informationen einzuholen Es gibt keine Charakterinformationen. Der Verfasser ist mit der Erhaltung der gesamten vertraglichen Elemente betraut, da die Erhaltung nicht durch das Gesetz oder die Betriebsordnung erforderlich ist. Der Redakteur behält sich das ausschließliche Recht vor, die Verantwortung für alle Mitglieder zu übernehmen, die mit den vorliegenden allgemeinen Geschäftsbedingungen in Kontakt treten (notamment jedoch, ohne dass dieses Beispiel einen genau erschöpfenden Charakter aufweist, wenn das Mitglied keine fehlerhaften Informationen erhält, von denen sie wissen). Inscription et de la Constitution de son Espace Personal) oder die Zugabe wurde erst vor einem Monat inaktiv. Diese Unterdrückung ist nicht anfällig dafür, eine Schadensersatzforderung für das ausschließliche Mitglied zu bilden, die nicht den Anspruch erheben kann, von diesem Schicksal entschädigt zu werden
Dieser Ausschluss besteht nicht ausschließlich für den Autor, den Unternehmer, der aus rechtlichen Gründen im Konflikt mit einem Mitglied tätig ist, aufgrund der von ihm begründeten Rechtslage.
MOT DE PASSE
Sehr geehrte Damen und Herren, die internationale Personalabteilung ist zu Ihrer Wahl eingeladen. Dies stellt die Garantie für die Vertraulichkeit der Informationen dar, die sich in der Luft des Personals befinden, und ist im Ausland nicht zugänglich, weder für den Sender noch für die Kommunikation mit anderen Tieren. Standardmäßig ist die Website nicht für den Zugriff verantwortlich, der nicht von einem Mitglied autorisiert wurde
NEUSLETTER DE L’ÉDITEUR
Durch die ausdrückliche Zustimmung zu diesem Zweck akzeptieren die Mitglieder, dass der Herausgeber ihnen in einer von ihm festgelegten Häufigkeit und Form einen Newsletter (Newsletter) zusenden darf, der Informationen über seine Tätigkeit enthalten kann, und erklären sich damit einverstanden, kommerzielle Angebote des Herausgebers zu erhalten Auf dieser Website finden Sie ähnliche Produkte wie die bestellten.
Les membres auront la faculté de se désinscrire de la newsletter en cliquant sur le lien prévu à cet effet, présent dans chacune des newsletters (lettres d’informations).
PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
GÉNÉRALITÉS – FINALITÉ – DURÉE
Die Internauten verfügen über die freie Fakultät für die Bereitstellung von Personalinformationen für die betroffenen Unternehmen. Die Personalinformationsausstattung ist für die Navigation auf der Website nicht unverzichtbar. Im Gegenzug setzt die Einschreibung auf der aktuellen Website voraus, dass der Herausgeber eine bestimmte Anzahl von Personalinformationen über die Internierten sammelt. Die Internierten müssen nicht darauf achten, dass die für die Erstellung eines Raumpersonals erforderlichen Informationen nicht auf die Website gelangen. Es ist nicht erforderlich, dass die auf der Website von der guten Verwaltung angebotenen Dienstleistungen Rückfragen stellen, sofern der Herausgeber seine vertraglichen Verpflichtungen respektiert. Diese sind dem Herausgeber in dieser einzigartigen Qualität erhalten geblieben, und der Herausgeber darf den Benutzer nicht in einem anderen Kader verwenden, ohne den Sender zu den Ebenen zu bringen, ohne vorherige Vereinbarung mit den Benutzern oder nach vorheriger Absprache mit dem Arbeitgeber. Die von allen auf dem Standort eingetragenen Benutzer müssen für eine Dauer von höchstens sechs Monaten unter Aufsicht der Unterdrückung des Raumpersonals, für die Dauer der ordnungsgemäßen Verwaltung des Standorts und bei normaler Verwendung des Personals eingehalten werden. Diese werden unter sicheren Bedingungen aufbewahrt, nur wenige Monate nach der Technik und unter Beachtung der gesetzlichen Bestimmungen im Betrieb.
DROIT D’ACCÈS, DE RECTIFICATION ET D’OPPOSITION
Konformément à la législation en vigueur, les membres disposent d’un droit d’opposition, d’interrogation, d’accès et de rektification des données qu’ils ont fournies. Pour cela, il leur suffit d’en faire la demande à l’éditeur du site, en la formulant à l’Adresse électronique suivante :service-client@fenuafactory.com, oder Zugabe per Post an die Adresse des Vermieters, die in den allgemeinen Geschäftsbedingungen angegeben ist. Das von Ihnen gesammelte Personal besteht aus einem Informationsobjekt und ist ausschließlich dem Herausgeber der Website vorbehalten
ADRESSE IP
Darüber hinaus behält sich der Autor das Recht vor, die öffentliche IP-Adresse (Internet Protocol) aller Internetnutzer zu sammeln. Die Erfassung dieser IP-Adresse erfolgt anonym, sie wird für die Dauer der Personalinformationen gespeichert und ist nicht dazu bestimmt, eine gute Verwaltung der auf der Website angebotenen Dienste zu ermöglichen. Die IP-Adresse entspricht einer Reihe von getrennten Punkten, die eine eindeutige Identifizierung durch einen Computer im Internet ermöglichen. Der Redakteur muss mitteilen, dass seine Angehörigen an einen Internierten der Polizei (auf gerichtliche Anordnung) oder an alle Personen (auf gerichtliche Anordnung) verwiesen werden. Die IP-Adresse des gesamten Koordinatensystems soll das Ziel einer Annäherung mit der wirksamen Identität der FAI (Internet-Zugangsberechtigten) sein
ERWÄHNT VERWANDTE À LA COLLECTE DE „COOKIES“
GÉNÉRALITÉS – FINALITÉ – DURÉE
Um allen Internetnutzern eine optimale Navigation auf der aktuellen Website zu ermöglichen und eine bessere Funktion als verschiedene Schnittstellen und Anwendungen zu bieten, muss der Autor mit der Installation eines Cookies auf dem Informationsposten des Benutzers fortfahren. Mit diesem Cookie können Sie relevante Informationen über die Navigation auf der Website (Datum, Seite, Stunden) speichern, auch wenn während Ihres Besuchs zufällige Daten von den Besuchern stammen (Recherchen, Login, E-Mail, Passwörter). Diese Cookies werden für eine lange Zeit nur kurz vor dem Einfrieren auf dem Informationsposten des Internets aufbewahrt und müssen daher von dem Herausgeber verwendet werden, wenn er das Internet auf der Website besucht
DROIT D’OPPOSITION À L’IMPLANTATION DU COOKIE
Sie haben die Möglichkeit, den Cookie zu blockieren, die Speicherdauer zu ändern oder diesen Cookie über die Benutzeroberfläche Ihres Browsers zu löschen (allgemein: Werkzeuge oder Optionen / Privatsphäre oder Vertraulichkeit). In diesem Fall wurde die Navigation auf der aktuellen Website nicht optimiert. Wenn das System zum Deaktivieren von Cookies auf dem Browser des Internets installiert ist, um bestimmte Dienste oder Funktionen des Unternehmens zu nutzen, kann diese Fehlfunktion nicht in der Lage sein, Schaden für das Mitglied zu bewirken, das nicht den Anspruch auf Entschädigung geltend machen kann ce fait
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Befreiung von der Verantwortung des Herausgebers im Rahmen der Ausführung des vorliegenden Vertrags
Für den Fall, dass der Zugang zur Website nicht möglich ist, aufgrund technischer oder naturbedingter Probleme, kann der Kunde keinen Anspruch auf Schadensersatz geltend machen und keinen Anspruch auf Entschädigung geltend machen.
L’indisponibilité, même prolongée et sans aucune durée limitative, d’un ou plusieurs produits, ne peut être constitutive d’un préjudice pour les internautes et ne peut aucunement donner lieu à l’octroi de dommages et intérêts de la part du site ou de sonte.
Der Auftragnehmer ist nicht für den Fall verantwortlich, dass die Vertragsausführung direkt oder indirekt vom Auftraggeber oder im Falle höherer Gewalt ausgeführt wird, sofern er der französischen Gerichtsbarkeit unterliegt .
Les représentations visuelleses des produits, publiées sur le site, sont garanties par l'éditeur comme parfaitement fidèles à la réalité, afin de satisfaire à sonverpflichtung de parfaite information. En l'état actuel de la technology, le rendu de ces représentations notamment en termes de couleurs ou de forme, peut sensement varier d'un poste informatique à un autre ou différer de la réalité selon la qualité des accessoires graphiques et de l'écran oulution. Ces Variations et différences ne pourront en nulle hypothèse être imputées à l'éditeur qui ne pourra en aucun cas voir sa responsabilité engagée de ce fait. Les liens hypertextes présents sur le site peuvent renvoyer sur d’autres sites internet et la responsabilité de l’éditeur du présent site ne saurait être engagée si le contenu de ces sites contrevient aux législations en vigueur. De même la responsabilité de l’éditeur du présent site ne saurait être engagée si la visite, par l’internaute, de l’un de ces sites, lui causait un préjudice.
DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE RELATIFS AUX ÉLÉMENTS PUBLIÉS SUR LE PRESENT SITE
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